Élections 2014

Le 4 décembre 2014, 5,2 millions d’agents publics répartis sur les trois versants de la fonction publique (Territoriale, Hospitalière, État) vont être invités à élire leurs représentants dans les différents périmètres de négociations les concernant. C’est la première fois dans notre pays qu’un événement d’une telle portée se déroule.

Pour les ministères de l’Écologie (MEDDE) et celui du Logement( MLET), les personnels vont élire leurs représentants au Comité technique ministériel (CTM) ; aux comités techniques (CT) des services, directions ou établissements et aux CAP, CAD, CCP.

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Articles publiés dans cette rubrique

lundi 15 septembre 2014
par  Administrateur

Affiches Élections 2014

Affiches et modèles d’affiches à adapter pour le local

mardi 19 août 2014
par  Administrateur

Modalités de vote par correspondance

Arrêté du 4 août 2014 fixant les modalités de vote par correspondance en vue de l’élection des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires, aux commissions consultatives paritaires et aux comités techniques institués au ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie et au ministère du logement et de l’égalité des territoires

jeudi 24 juillet 2014
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Élections 2014 - Notes relatives au renouvellement des CAP

Vous trouverez ci-joint les notes relatives au renouvellement des CAP/CCP

mardi 22 juillet 2014
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Elections 2014 : notes spécifiques aux Comités techniques

Vous trouverez ci-joint les notes spécifiques relatives : au CT Ministériel, aux CT d’administration centrale et aux CT spéciaux, aux CT des services déconcentrés, des établissements publics et de la MIILOS

lundi 16 décembre 2013
par  Administrateur

Elections générales du 4 décembre 2014

Compte-rendu Réunion DRH/OS du 15 octobre 2013
Présentation de l’organisation du processus électoral par la DRH

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