CT et CHSCT Ministériel

Tu trouveras dans cette rubrique l’ordre du jour et éventuellement les pièces jointes des différentes instances Ne surtout pas diffuser

CTM du 21 Juillet 2022

Reconvocation du CTM suite au rejet unanime par les organisations syndicales le 8 juillet, du projet d’arrêté précisant les types d’emplois soumis à (...)

CTM du 8 février 2022

Ordre du Jour :
11h00 - Point n°1 : Approbation des PV des CTM du :  27 mai 2021 (pour avis)  9 juillet 2021 (pour avis)
11h10- Point n°2 : (...)

CTM du 3 décembre 2021

Ordre du Jour 09h30 - Déclarations préalables des organisations syndicales 10h30 - Point n°1 : Approbation du PV du CTM du 17 décembre matin (pour (...)

CTM du 21 octobre 2021

CTM reconvoqué du 29 octobre 2021 : la CGT, FO et FSU ne cautionnent toujours pas la bascule des corps techniques au RIFSEEP
Ordre du jour
09h30 (...)