CCP

CCP des personnels contractuels CDD, CDI, sui generis et quasi statut relevant du ministère, de la CGLLS et du CEREMA

Note de gestion 20/6/16 régime indemnitaire HN68
Vous avez ci-joint, la note de gestion du 20 juin 2016 relative à la procédure d’attribution du régime indemnitaire des contractuels chargés d’études de haut niveau régis par l’arrêté du 10 juillet 1968 au titre de l’année 2016.

PDF - 150.8 ko
Note de gestion HN68

Articles publiés dans cette rubrique

lundi 20 mars 2017
par  com

Agents contractuels CETE et SETRA : "CCP Promotions" du 16 mars 2017 et Bilan de gestion au 01.03.2017

Ci-joint le compte-rendu CGT de la CCP du 16.03.2017 ainsi que le Bilan de gestion au 1er mars 2017 des agents contractuels CETE et SETRA. À l’ordre du jour de cette CCP : les propositions d’avancements pour les agents contractuels sous statut SETRA, les changements de catégorie FP et les propositions d’avancements pour les agents contractuels sous statut CETE.

vendredi 3 février 2017
par  com

CCP du 11.01.2017 (CDD-CDI et certains personnels sous quasi statut)

Vous trouverez ci-joint le compte-rendu de la Commission consultative paritaire (CCP) du 11 janvier 2017 des agents sous CDD - CDI, et de certains personnels sous quasi statut (RIL, DREIF, PNT 46, SNEPC et sui generis).

vendredi 21 octobre 2016
par  com

CCP RIN mobilité du 20 octobre 2016 : Déclaration préliminaire

Toutes les mobilités des personnels contractuels sont examinées lors d’une CCP RIN dite « CCP RIN Mobilité ». Ce fonctionnement n’étant plus adapté aux réalités de la gestion des contractuels aujourd’hui, les élu-e-s CGT et FSU demandent que soit instituée une inter-CCP (réunion des CCP) dédiée à la mobilité.

lundi 3 octobre 2016
par  com

Déclaration des élues CGT le 29 septembre 2016

Vous trouverez ci-joint la déclaration des élues CGT à la CCP des agents contractuels Berkani le 29 septembre 2016. "...Les agents contractuels Berkani, même s’ils sont de moins en moins nombreux, sont des agents du ministère au même titre que les autres et doivent bénéficier de l’ensemble des prestations et dispositions prévues pour l’ensemble des personnels dans les services..."

jeudi 2 juin 2016

CCP du 31 mai 2016

Commission Consultative Paritaire des personnels contractuels CDD, CDI, sui generis et quasi statut (RIL, DREIF, PNT 46, SNPEC) relevant des ministères MEEM / MLHD, du CEREMA* et de la CGLLS* : Communiqué et Déclaration préalable.

Agenda

<<

2017

 

<<

Décembre

 

Aujourd’hui

LuMaMeJeVeSaDi
27282930123
45678910
11121314151617
18192021222324
25262728293031