Bilan social 2014 MEDDE / MLETR

vendredi 7 octobre 2016
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Vous trouverez ci-joint le Bilan social 2014 des ministères MEDDE (MEEM en 2016) et MLETR (MLTR en 2016).
Direction de la publication : SG/DRH - Cécile Avezard
Suivi de la réalisation : SG/DRH/RS - Sarah Hahn, Samuel Renaud, Sylvie Rohan.
Contacts : bilan-social.rs.drh.sg@developpement-durable.gouv.fr
Conception graphique : SG/SPSSI/ATL2 - Eric Rillardon
conception graphique et impression : MEDDE-MLETR/SPSSI/ATL2
Édition 2014

PDF - 9 Mo
Bilan social 2014 MEDDE / MLETR

SOMMAIRE

1. LES MINISTÈRES MEDDE ET MLETR EN 2014
1-A - Ministère de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie et le Ministère du Logement de l’Égalité des territoires et de la Ruralité en 2014
1-B - Budget 2014
1-C - Répartition des effectifs des ministères par programme

2. LES MOUVEMENTS D’EFFECTIFS
2-A - Les effectifs
2-B - L’organisation du temps de travail
2-C - Les embauches et les départs
2-D - Les travailleurs handicapés
2-E - Bilan des concours et examens professionnels nationaux en 2014
2-F - Les avancements et les promotions

3. LES RÉMUNÉRATIONS
3-A - Rémunérations mensuelles moyennes
3-B - Rémunérations moyennes des personnels par filières

4. LES SANCTIONS ET LA DÉONTOLOGIE
4-A - Les sanctions disciplinaires
4-B - La commission de déontologie

5. LES ACTIVITÉS LIÉES À LA FORMATION
5-A - La formation
5-B - Bilan de l’activité du Centre Ministériel de Valorisation des Ressources Humaines (CMVRH)

6. LA GPEC (gestion prévisionnelle des effectifs, des emplois et des compétences)
6-A - La gestion prévisionnelle des effectifs, des emplois et des compétences (GPEEC)

7. LES CONDITIONS DE TRAVAIL ET LA PRÉVENTION
7-A - La prévention
7-A-1 Les assistants et les conseillers de prévention (AP/CP)
7-B - Les accidents de service et les maladies professionnelles
7-C - Les absences au travail

8. LES CONGÉS
8-A - Les congés

9. L’ACTION SOCIALE
9-A - L’accompagnement des agents et des structures par le service social du travail des MEDDE et MLETR
9-B - L’action sociale
9-C - Le comité d’aide sociale (CAS) du personnel

10. LA PARITÉ ET L’ÉGALITÉ ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
10-A - 2014 : Une mobilisation en faveur de l’égalité entre les femmes et les hommes
10-B - La place des femmes dans l’effectif 2014 des MEDDE et MLETR
10-C - Âge moyen et âge médian par catégorie
10-D - Part des femmes dans les emplois supérieurs et dirigeants des MEDDE et MLETR
10-E - Répartition des effectifs selon la durée et l’organisation du temps de travail
10-F - Recrutements
10-G - Les départs par catégorie hiérarchique et type de départ
10-H - Concours et examens professionnels (candidates et jurys)
10-I - Promotions
10-J - Taux de mobilité géographique, catégorielle, statutaire et structurelle
10-K - Situation comparée des rémunérations des femmes et des hommes
10-L - La formation
10-M - Les accidents du travail et les maladies professionnelles
10-N - Le congé paternité par catégorie hiérarchique
10-O - Les congés supérieurs à 6 mois pour raisons familiales
10-P - Charte du temps
10-Q - Dépenses d’action sociale (CESU, places en crèche, activités parascolaires, etc.)

11. LE DIALOGUE SOCIAL
11-A - La représentativité syndicale
11-B - Les crédits de temps syndical et les décharges d’activité de service
11-C - Les différents organes de concertation
11-D - Les mouvements sociaux

ANNEXES
ANNEXE I : LFI 2014
ANNEXE II : Lois de finances rectificatives promulguées en 2014
ANNEXE III : Exécution budgétaire 2014 MEDDE et MLTR
- en autorisations d’engagement par programme et articles de regroupement (en euros)
- en crédit de paiement par programme et articles de regroupement (en euros)
ANNEXE IV : Clé de correspondance des indicateurs fixés par l’arrêté du 23 décembre 2013
ANNEXE V : Lexique