Circulaire d’informations N°2 du 3 octobre 2018

mercredi 3 octobre 2018
par  com
popularité : 1%

Ci-joint la circulaire SNPTAS "spéciale élections N° 2" du 3 octobre 2018.

PDF - 523.3 ko
Circulaire élections N°2 03/10/2018
OpenDocument Text - 1.2 Mo
Circulaire élections N°2 03/10/2018

Au sommaire :

- Dépôt des listes : principes et modalités
- Modèle de candidature CT DDT(M)
- Modèle de candidature CT DREAL
- Modèle de candidature CAP locale AAAE
- Lettre dépôt de liste DDT(M)
- Lettre dépôt de liste DREAL, DIR, DIRM, EP...
- Lettre dépôt de liste CAL locale des AAAE
- Collectif élections du SNPTAS CGT


RUBRIQUE DU SITE
ÉLECTIONS PROFESSIONNELLES > Élections 2018 > MTES-MCT (élections pro.)

Consulter la note du 19 juillet 2018 relative à l’organisation des élections professionnelles du 6 décembre 2018 au sein des ministères de la transition écologique et solidaire et de la cohésion des territoires.

Cette note de gestion, signée par la Secrétaire générale des MTES-MCT, a été publiée sur le site Légifrance.gouv.fr le 24/08/2018.

Elle informe sur les modalités d’organisation des élections au comité technique ministériel (CTM), aux comités techniques de proximité, aux comités spéciaux de services (CT), aux commissions administratives paritaires et aux commissions consultatives paritaires (CAP et CCP).

N.B. : cette instruction ne s’applique pas aux CT locaux des DDI qui font l’objet d’une instruction spécifique du SGG. Elle ne concerne pas non plus les scrutins internes à la DGAC. L’élection des représentants à la CAP du corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts est régie par une instruction spécifique cosignée du ministère de l’agriculture et de l’alimentation.

SOMMAIRE

- Fiche n° 1 relative à la cartographie des bureaux de vote
- Fiche n° 2 relative au corps électoral et aux listes des électeurs
- Fiche n° 3 relative aux candidatures
- Fiche n° 4 relative au matériel de vote
- Fiche n° 5 relative aux modalités spécifiques à l’administration centrale
- Fiche n° 6 relative au déroulement des scrutins


Agenda

<<

2018

 

<<

Octobre

>>

Aujourd’hui

LuMaMeJeVeSaDi
1234567
891011121314
15161718192021
22232425262728
2930311234